Prochain Conseil Municipal le 16 octobre

le 08/10/2020 à 17h42

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera à la salle polyvalente le vendredi 16 octobre 2020 à 20h00.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du précédent Conseil.
  3. Personnel :
  • Proposition du Centre de Gestion pour l’assurance groupe sur les risques statutaires.
  1. Finances :
  • délibération demandée par le Trésorier pour le compte « fêtes et cérémonies »  
  • Subvention exceptionnelle au GEJ
  • Point sur l’exécution du budget à fin septembre
  1. Représentants aux différentes commissions suite à la démission de Mme Magne
  2. Modification des statuts de la SPL
  3. Urbanisme : intégration de parcelles dans le domaine public
  4. Intercommunalité
  • Délibération concernant les eaux pluviales
  • Délibération concernant la compétence de l’Agglomération en matière de planification (PLUi)
  1. Discussion sur la mise en place d’un règlement intérieur du conseil municipal
  2. Procès verbal de récolement des archives
  3. Point sur la réglementation en matière de limitation de vitesse sur les voies communales et les voies classées Agglomération par Gilles Tronchon
  4. Point sur l’éclairage public par Philippe Delaigue et Jean-Christophe Proriol
  5. Point sur le traitement des ordures ménagères par Gilles Kaczmarek
  6. Point sur le bulletin communal de fin d’année par Amélie Enjolras
  7. Questions diverses.

 

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